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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CETIH
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OUVRANT DISCRET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUVRANT DISCRET
CETIH, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4047232
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2023
OUVRANT DISCRET de CETIH

Présentation de la marque OUVRANT DISCRET

Déposée le 15 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CETIH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OUVRANT DISCRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CETIH domicilié(e) 2 rue Gustave Eiffel, Zone de la Seiglerie - 44270 - MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 080 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque OUVRANT DISCRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUVRANT DISCRET est expirée depuis le 15 novembre 2023.

CETIH a également déposé les autres marques suivantes : BEL'M , SWAO , CETIH , BeL'M EXPERIENCE , LA PORTE FRANCAISE , (Marque figurative) , Vitabois , MAISON'UP , AMELIUM , SWAO


CETIH, Société par Actions Simplifiée - 2 rue Gustave Eiffel, Zone de la Seiglerie - 44270 - MACHECOUL - France - SIREN 483080396


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Portes métalliques ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; blindages ; charnières métalliques ; clenches ; escaliers métalliques ; espagnolettes métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; galets de fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; encadrements métalliques pour fenêtres ; fenêtres métalliques ; façades métalliques de fenêtres ; arrêts de portes-fenêtres métalliques ; cadres de portes-fenêtres métalliques ; châssis de portes-fenêtres métalliques ; galets de portes-fenêtres métalliques ; garnitures de portes-fenêtres métalliques ; portes-fenêtres métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; portails métalliques ; portes de garages métalliques ; ferme-portes (non électriques) ; armatures de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; garnitures de portes métalliques, notamment barres de tirage en métal pour portes ; caches-fiches en métal pour portes ; butoirs en métal ; heurtoirs de portes en métal ; sonnettes de portes (non électriques) ; verrous de portes métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; volets métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques ; clés (clefs) ; dispositifs métalliques pour la protection des fenêtres.